Compétences & Statuts

La communauté de communes

Afin de préparer l’entrée de la commune du Bout du Pont de l’Arn au sein de la Communauté de communes de la Haute Vallée du Thoré, les élus du territoire ont rédigé un projet de territoire. Au cours de l’année 2011 et 2012, de nombreuses réunions ont permis, par une large concertation au sein des conseils municipaux, l’émergence d’axes importants à  créer, à développer ou à pérenniser au sein de la Communauté de communes de la Haute Vallée du Thoré (CCHVT). Le projet de territoire a conduit à la création des nouveaux statuts désignant les compétences de la CCHVT.
 
Le Président : M. Philippe Barthès

Le Conseil communautaire  :
Le Conseil communautaire est composé de vingt-six membres . Il délibère sur les projets qui sont de la compétence de la Communauté de Communes. Il est l’organe décisionnel de la Communauté.

Délégués communautaires :
Les communes n'ayant qu'un seul représentant peuvent avoir un délégué suppléant

Albine :                                 
- M. Philippe Barthès, 
- M. Guy Cathala, 
- Mme Stéphanie Benoit, 
 
Labastide-Rouairoux :          
- M. Serge Lafon, 
- Mme. Michèle Vincent, 
- M. Claude Corbaz, 
- Mme Marjolaine Fabre
- M. Jean-Luc Pistre
- Mme Ghislaine Colin
 
Lacabarède :                         
- M. Joêl Cabrol, 
- M. Jean-Luc Farenc, 
 
Rouairoux :                           
- Mme Danièle Escudier, 
- M. Alain Amalric, 
 
Saint-Amans-Valtoret :
- M. Daniel Peigné, 
- M. Michel Bourdel, 
- Mme Maria Gers, 
- M. Serge Cambou
 
Sauveterre :
- Mme. Monique Ribot, 
- M. Jacques Assemat, délégué suppléant
 
Bout-du-Pont-de-l’Arn :
- M. Bernard Prat, 
- Mme Isabelle Calas, 
- Mme. Michèle Vidal, 
- M. Florent Gutkin, 
- M. Christian Mateos
- Mme Catherine Barraillé

Le Vintrou :
- M. Gérard Cauquil
- Mme Régine Benoit : suppléante

Le Rialet :
- M. Michel Castan
- M. Jacques Biau : suppléant

Le bureau:
Il est constitué de l'ensemble des maires de la communauté de communes: M. Michel Castan, M. Gérard Cauquil, M. Bernard Prat, M. Serge Lafon, Mme Danièle Escudier, M. Philippe Barthès, Mme Monique Ribot, M. Daniel Peigné, M. Joël Cabrol

Le bureau étudie les propositions faites par les commissions et les affaires de politique générale. Chaque compte-rendu de bureau est envoyé au conseil communautaire (en fonction de l'ordre du jour) afin que les élus puissent se rendre compte des choix établis par le bureau.
 
Les Commissions
La réflexion des enjeux pour le territoire et le suivi des principaux dossiers sont effectués par les commissions.
 
La commission vie économique
Elle est chargée de veiller au développement économique du territoire. Une première réflexion a été menée à la fois sur les freins au développement et sur les opportunités nouvelles. A l’issue de cette première réflexion, la commission a fixé les axes prioritaires de sa politique :
Le Président de la commission vie économique est M. Bernard Prat
Les membres sont : 
·         Bernard Prat : vice-président, responsable de la commission vie économique
·         Daniel Peigné
·         Joël Cabrol
·         Christian Mateos
·         Michel Bourdel
·         Jean-Luc Pistre
·         Claude Corbaz
·         Alain Amalric
·         Monique Ribot
·         Régine Benoit
·         Michel Castan
·         Michèle Vidal
·         Isabelle Calas
·         Jean-Luc Farenc

La commission politique globale 
Elle étudie les questions suivantes : Le Président de la commission est M. Philippe Barthès. Les membres sont:
·         Philippe Barthès : président, responsable de la commission
·         Stéphanie Benoit
·         Bernard Prat
·         Marjoleine Fabre
·         Maria Gers
·         Serge Cambou
·         Ghislaine Colin
·         Michelle Vincent
·         Michèle Vidal
·         Jean-Luc Pistre
·         Danièle Escudier
·         Monique Ribot
·         Régine Benoit
·         Michel Castan
·         Isabelle Calas
·         Catherine Barraillé

La commission urbanisme
Elle a en charge:
- le PLUi
- l'OPAH
- l'opération façade
- la revitalisation des centres-bourgs
- le ScoT
 
Membres de la commission urbanisme :
·         Jean-Luc Farenc : vice-président, responsable de la commission urbanisme
·         Philippe Barthès
·         Danièle Escudier
·         Monique Ribot
·         Michel Castan
·         Gérard Cauquil
·         Joël Cabrol
·         Bernard Prat
·         Daniel Peigné : responsable SCoT
·         Serge Lafon
·         Maria Gers
·         Michèle Vincent
·         Guy Cathala
·         Marjoleine Fabre
·         Michèle Vidal

La commission services
Ces principales missions sont:
- santé
- petite enfance
- école
- transport
- numérique

Le Président de la commission est M. Serge Lafon. Les membres sont :
·         Serge Lafon : vice-président, responsable de la commission service
·         Gérard Cauquil : responsable de la mobilité
·         Ghislaine Colin
·         Marjoleine Fabre
·         Stéphanie Benoit
·         Claude Corbaz
·         Isabelle Calas
·         Catherine Barraillé
·         Maria Gers

La commission développement durable
- Eau
- Assainissement
- Déchets
- Energies renouvelables/économies d'énergie
- Biodiversité/Paysages

Le Président de la commission est M. Michel Castan. Les membres sont:
·         Michel Castan : vice-président, responsable de la commission
·         Joël Cabrol
·         Gérard Cauquil
·         Danièle Escudier
·         Alain Amalric
·         Michel Bourdel
·         Serge Cambou
·         Florent Gutkin
·         Michèle Vincent


La commission d’appel d’offres
Elle veille au bon déroulement des procédures d’appel d’offres, elle ouvre les enveloppes de candidatures, elle propose un candidat au Conseil Communautaire.

 
Télécharger les statuts (PDF)
 

  • Statuts

Coordonnées

Contact :
Communauté de Communes de la Haute Vallée du Thoré
Rue de la Mairie
81240 Saint-Amans-Valtoret
tél: 05 63 97 98 08
fax: 05 63 97 98 08