CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 3 AVRIL À 18H00

Michel Castan, Président de la Communauté de communes Thoré Montagne Noire, vous convie à la séance du Conseil communautaire qui se tiendra mercredi 3 avril 2024 à 18 h à la mairie de Bout du Pont de l’Arn.

 

L’ordre du jour sera le suivant :

1. Validation du procès-verbal de la séance du 6 février 2024

FINANCES / BUDGET

2. Etat annuel des indemnités des élus communautaires 2023

Vote des taux

3. Délibération portant sur le vote des taux des impositions directes locales
4. Délibération portant sur le vote des taux de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères
5. Délibération portant sur le vote du produit de GEMAPI

Budget général de la CCTMN

6. Approbation du compte de gestion 2023 de la CCTMN
7. Approbation du compte administratif 2023 de la CCTMN
8. Vote du budget prévisionnel 2024 de la CCTMN

Budget annexe : Office de tourisme Thoré Montagne Noire

9. Approbation du compte de gestion 2023 de l’Office de tourisme intercommunal
10. Approbation du compte administratif 2023 de l’Office de tourisme intercommunal
11. Vote du budget prévisionnel 2024 de l’Office de tourisme intercommunal

Budget annexe : Aménagement des Zones d’activités économiques

12. Approbation du compte de gestion 2023 du budget annexe « Aménagement des ZAE »
13. Approbation du compte administratif 2023 du budget annexe « Aménagement des ZAE »
14. Vote du budget prévisionnel 2024 du budget annexe « Aménagement des ZAE »

AUTRE

15. Délibération sur les critères prévalant au choix de terrains pouvant être classés en Np 
16. Délibération sur la création d’un programme d’aide à l’acquisition de récupérateurs d’eau de pluie
17. Délibération pour l’adhésion au CAUE
18. Délibération pour l’adhésion à l’Association des maires et des élus du Tarn
19. Délibération sur la convention annuelle avec le PETR des Hautes Terres d’Oc
20. Délibération pour la réponse à un appel à projets de la Carsat « Actions de lien social »
21. Délibération sur la demande de subvention Opération façades
22. Délibération pour l’attribution du marché de prestation intellectuelle relative a étude de préparation au transfert de compétence eau potable et assainissement collectif
23. Délibération pour l’acquisition d’un terrain sur la ZAE de La Lauze
24. Délibération définissant les modalités de mise à disposition du public du dossier de la modification simplifiée n°1 du PLUi Thoré Montagne Noire
25. Questions diverses