CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 FÉVRIER À 18H00

Michel Castan, Président de la Communauté de communes Thoré Montagne Noire, vous convie à la séance du Conseil communautaire qui se tiendra le mardi 6 février 2024 à 18h00, à la mairie de Saint-Amans-Valtoret.

L'ordre du jour sera le suivant : 

1. Validation du procès-verbal de la séance du 5 décembre 2023
2. Liste des décisions prises par le Bureau le 22 janvier 2024

URBANISME/HABITAT

3. Information sur le transfert du pouvoir de police pour la publicité extérieure
4. Information sur la demande de modification du PLUi par Valeco pour un projet photovoltaïque à Labastide-Rouairoux
5. Délibération : Demande de subvention Opération façades

SERVICE TECHNIQUE/ DÉCHETS

6. Délibération : constitution d’une servitude de passage pour le bâtiment de Cathalo avec Bois et envie
7. Délibération : vente d’une parcelle à Cathalo, Labastide-Rouairoux
8. Renouvellement de la convention avec la CACM pour le ramassage des déchets du Rialet
9. Délibération : Achat d’un camion benne à ordure

SOCIAL/ENFANCE

10. Information sur l’accueil des enfants de 3 à 6 ans

DIVERS

11. Convention pour l’association du chenil d’Aussillon
12. Dates des prochains Bureaux et Conseils communautaires
13. Questions diverses